PRESENTATION DES MODULES

Module 1 : Les abus sexuels sur mineur : décryptage du phénomène

Ce module est composé de deux grades parties, à savoir : une clarification de concepts phares et quelques données statistiques sur les abus sexuels dans le monde.

Clarification conceptuelle

En résumé, on peut retenir les points suivants :

Selon l’OMS (2006), la Violence sexuelle est la « Participation d’un enfant à une activité sexuelle qu’il n’est pas pleinement en mesure de comprendre, à laquelle il ne peut consentir en connaissance de cause ou pour laquelle il n’est pas préparé du point de vue de son développement, ou encore qui viole les lois ou les tabous sociaux de la société. »

Cette définition prend en compte, entre autres : les agressions physiques réelles ou menaces d’agressions physiques, le viol, la sodomie forcée, les rapports oraux forcés, les agressions sexuelles au moyen d’un objet, les voies de fait de nature sexuelle, les caresses forcées, la contrainte affective et/ou le chantage psychologique, les attouchements non désirés.

Sont également considérés comme abus sexuels, les faits ci-après :

imposer une relation sexuelle comme condition à l’octroi d’une aide ;

forcer quelqu’un à avoir une relation sexuelle, ou le forcer à avoir une relation sexuelle avec un tiers ;

forcer quelqu’un à se livrer à la prostitution ou à la pornographie

enregistrer ou photographier des actes sexuels et les diffuser sans autorisation ;

affirmer dans des documents juridiques qu’une personne a des antécédents de prostitution, ou menacer de le faire

s’adresser à quelqu’un en utilisant des noms à caractère sexuel

insister sur des choses à caractère sexuel, notamment sur des plaisanteries susceptibles de mettre mal à l’aise, de faire peur ou de blesser

dire à une personne qu’elle ou un tiers sont obligés d’avoir une relation sexuelle, en faisant de celle-ci une condition pour l’obtention

Mineur ou enfant

« Un enfant s’entend de tout être humain âgé de moins de dix-huit ans, sauf si la majorité est atteinte plus tôt en vertu de la législation qui lui est applicable » (Article 1^er Convention internationale des droits de l’enfant)

La “minorité” est le nom donné au statut juridique que la loi attache à la personne qui, en France. L’incapacité du mineur est une incapacité d’exercice, c’est un régime de protection destiné à éviter que l’on abuse de la méconnaissance par l’intéressé des droits qu’il tient de la Loi. Selon les dispositions de l’article 2 de la Loi n° 2015-08 portant code de l’enfant en République du Benin, on entend par “enfant” tout être humain âgé de moins de dix-huit (18) ans. Le terme “mineur” prend le même sens que celui d’enfant.

Quelques statistiques dans le monde

Selon l’OMS, près d’un milliard de mineurs âgés de 2 à 17 ans sont victimes d’abus sexuels. L’UNICEF évoque le chiffre de 120 millions d’enfants. En Europe, 2,5 millions de jeunes femmes avant l’âge de 15 ans. La prostitution de mineurs, selon une enquête d’Interpol concerne plus de 14 000 victimes, dans 54 pays européens. En Asie, selon l’ONG Asian Center for Human Rights, 48 338 cas de viols de mineurs  ont été enregistrés entre 2001 et 2011. Problématique de l’abus implique des dizaines de millions d’enfants en Inde.

Aux États-Unis d’Amérique, selon l’ICMEC (International Center for Missing and Exploited), un enfant sur 10 est victime d’abus sexuels. En Australie, selon une enquête de l’AIHW (Australian Institute of Health and Welfare), une femme sur six (soit 1,5 million de femmes) et un homme sur neuf (près d’un million), sont abusés avant l’âge de 15 ans. Le taux d’abus sexuels est sept fois supérieur au niveau du reste de la population australienne.

En Afrique du Sud, un tiers des mineurs vulnérables aux abus. Plus de 780 000 adolescents de 15 à 17 ans abusés, dont moins d’un tiers se sont adressés à la police. Dans les autres pays d’Afrique, le phénomène est encore impossible à évaluer précisément : il s’inscrit dans le contexte plus large de violences liées aux guerres mais aussi aux mariages précoces. Au Bénin, le taux d’accroissement des violences sur mineures de 2016 à 2017 est de 9,98%, 19,23% de 2017 à 2018 et 21,12% de 2018 à 2019. 69% des Béninoises disent avoir subi au moins une fois dans leur vie des violences sexuelles.

Module 2 : Abus sexuels : facteurs de risque

Selon l’origine ou le contexte, on distingue : les abus sexuels intrafamiliaux (abus sexuels incestueux), les abus sexuels extrafamiliaux et les viols de guerre ou « viol d’opportunisme ». Trois déterminants sont pris en compte : la Communauté, la victime (ou la survivante) et l’auteur de l’abus.

Cinq (05) principaux facteurs de risque sont en général identifiés : les facteurs sociodémographiques, les facteurs culturels et religieux, les facteurs économiques, les relations entre le survivant et l’auteur de violence et les facteurs institutionnels. Le schéma ci-après en donne un aperçu